Conseil Municipal du 28 mars 1978




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
339INSTALLATION DE TELIEPHONE REMBOURSEMENT DES FRAIS - Délibération - (sans annexe)
340ASSURANCE DE S CYCLO MOTEURS - CONTRAT N0403. 886T - Délibération - (sans annexe)
341ASSURANCE D'UNE BALAYEUSE CONTRAT N°403.7836 - Délibération - (sans annexe)
342CONSEIL DES PRUD'HOMMES REVISION DES LISTES ELECTORALES EN 1978 - Délibération - (sans annexe)
343CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'ECOLE NATIONALE DU CIRQUE - Délibération - (sans annexe)
344ART, 421-3 DU CODE DE L'URBANISME FIXATION DES PARTICIPATIONS DES CONSTRUCTEURS - Délibération - (sans annexe)
345AVANCE FINANCIERE A LA SCRU - VERSEMENT D'UN 1ER ACOMPTE DE 800.000F - Délibération - (sans annexe)
346CENTRE AERE- - DOSSIER D'EXECUTION DES TRAVAUX - Délibération - (sans annexe)
347CENTRE AERE - CONTRAT D'ARCHITECTURE - Délibération - (sans annexe)
348CENTRE AERE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA C. N. A. F - Délibération - (sans annexe)
349CAMPING - CONVENTION DE GARDIENNAGE - Délibération - (sans annexe)
350CAMPING - CONVENTION POUR L'EXPLOITATION DU STAND DE RAVITAILLEMENT - Délibération - (sans annexe)
351CAMPING MUNICIPAL - CONVENTION POUR L'EXPLOITATION DE LA BUVETTE POUR LES ANNEES 1978-1979-1980 - Délibération - (sans annexe)
352EXPLOITATION DE LA BUVETTE DU STADE A. CHOUFFET - CONVENTION AVEC MME DEJARDIN - Délibération - (sans annexe)
353MONTANT DES CONTRIBUTIONS 1978 - Délibération - (sans annexe)
354BUDGET PRIMITIF 1978 - Délibération - (sans annexe)